Mentions légales
Mentions légales
Conformément à la réglementation applicable, les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur du site Ysolea.
1. Éditeur du site
Nom commercial : Ysolea
Exploitant :
SHOP'EXPRESS
SIRET : 831 840 418 00014
Adresse : 139 Boulevard de la Reine, 78000 Versailles, France
Email : shopexpress78@gmail.com
2. Activité
Le site Ysolea propose la vente en ligne de produits physiques, personnalisés ou non, selon les articles disponibles sur la boutique.
3. Numéro d’identification
SIRET : 831 840 418 00014
Si vous bénéficiez de la franchise en base de TVA, vous pouvez indiquer uniquement si c’est exact pour votre statut :
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
4. Hébergeur du site
Le site est hébergé par Shopify.
Shopify International Ltd.
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Ysolea, notamment les textes, images, logos, visuels, graphismes, éléments de marque, photographies, vidéos et structure du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
6. Responsabilité
Ysolea s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Ysolea ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, d’une interruption, d’un bug, d’une erreur ou d’un problème technique.
7. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de marketing lorsque cela est autorisé.
L’utilisateur peut gérer ses préférences via l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux règles applicables, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec le service client.
Avant toute saisine du médiateur, le client doit d’abord contacter le service client de Ysolea afin de tenter de résoudre le litige à l’amiable.
10. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.